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Vice-présidence
Arrêté n° 9328 VP du 20 août 2019 accordant à M. Teriinuiitemarama Théophile Poetai le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle "apte à naviguer" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie francçaise
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 69 du 27/08/2019 à la page 16012
Texte modificatif
Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 7531 VP du 21/08/2018 (texte abrogé)
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