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Vice-présidence
Arrêté n° 11155 VP du 8 octobre 2019 portant modification de l'arrêté n° 87 CM du 29 janvier 2002 accordant à M. Stellio Angel Maono le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française

Paru in extenso au JOPF n° 83 du 15/10/2019 à la page 19759
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  • Modifiant : Arrêté n° 87 CM du 29/01/2002
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