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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2019 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 11376 MET du 15 octobre 2019

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Ministère de l'équipement et des transports terrestres
Arrêté n° 11376 MET du 15 octobre 2019 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Nuku Hiva n° 062 VMT-NKH 04 et portant attribution de quatre licences de véhicule multi-transports à M. Jean-Claude Tata

Paru in extenso au JOPF n° 85 du 22/10/2019 à la page 20040
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