Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2019 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 612 DIE/FIP du 15 octobre 2019

Voir plus d’informations
ACTES RÉGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Arrêté n° 612 DIE/FIP du 15 octobre 2019 portant modification de l'arrêté n° 1051 DIE/FIP du 13 novembre 2018 relatif à l'opération "Études préalables à l'aménagement du cimetière de Fetuna", bénéficiaire : Tumaraa, volet : études préalables, année de programmation : 2018

Paru en extrait au JOPF n° 86 du 25/10/2019 à la page 20088

NOR : ETA1931031AR

Visualiser (les 5 premières pages)
Current View
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données