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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2019 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 11667 MET du 23 octobre 2019

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Ministère de l'équipement et des transports terrestres
Arrêté n° 11667 MET du 23 octobre 2019 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Ua Pou n° 073 VMT-UAP 01 et portant attribution d'une licence de véhicule multi-transports à M. Guillaume Ah-Lo

Paru in extenso au JOPF n° 87 du 29/10/2019 à la page 20649
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  • Abrogeant : Arrêté n° 5231 MET du 14/06/2017 (texte abrogé)
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