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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2019 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 11781 MET du 28 octobre 2019

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Ministère de l'équipement et des transports terrestres
Arrêté n° 11781 MET du 28 octobre 2019 portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Nuku Hiva n° 064 VMT-NKH 01 et portant attribution d'une licence de véhicule multi-transports à Mme Annie Donval
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 89 du 05/11/2019 à la page 21083
Texte modificatif
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