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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2020 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 732 MET/DTT du 21 janvier 2020

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Ministère de l'équipement et des transports terrestres
Arrêté n° 732 MET/DTT du 21 janvier 2020 portant modification de l'arrêté n° 8395 MET/DTT du 25 juillet 2019 portant suspension provisoire supplémentaire de la licence de transport touristique n° 04B 06T délivrée à la SA Tahiti Nui Travel pour l'île de Tahiti

Paru in extenso au JOPF n° 8 du 28/01/2020 à la page 1840

NOR : DTT2050290AM

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