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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2020 - Numéros normaux > Sommaire > Avenant n° 120 DIE/FIP du 20 janvier 2020

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Avenant n° 1-20 DIE/FIP du 20 janvier 2020 portant modification de la convention de financement n° HC 140-12 DIPAC/FIP du 5 juin 2012 attribuant à la commune de Tumaraa une subvention pour la réalisation de l'opération "Construction d'une aire aménagée pour le sport au CJA de Vaiaau", volet "Constructions scolaires", année de programmation 2009

Paru en extrait au JOPF n° 9 du 31/01/2020 à la page 2013

NOR : ETA2030048AE

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