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Vice-présidence Arrêté n° 2690 VP du 27 février 2020 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Maire Maria Paeamara épouse Madeleine, sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 262) Paru in extenso au JOPF n° 19 du 06/03/2020 à la page 3841 |
