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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2020 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 2775 MET du 28 février 2020

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Ministère de l'équipement et des transports terrestres
Arrêté n° 2775 MET du 28 février 2020 portant modification de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahaa et portant attribution de trois licences de transport touristique à M. Edwin Mama
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 19 du 06/03/2020 à la page 3876
Texte modificatif
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