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Vice-présidence
Arrêté n° 3402 VP du 12 mars 2020 modifiant l'arrêté n° 8689 VP du 31 juillet 2019 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime, sis à Kaukura, commune de Arutua, au profit de M. Paul Teherenui Joussin (exploitant n° 218)

Paru in extenso au JOPF n° 23 du 20/03/2020 à la page 4423
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  • Modifiant : Arrêté n° 8689 VP du 31/07/2019
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