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Présidence
Arrêté n° 363 PR du 4 juin 2020 portant nomination des membres de la commission de l'enseignement des activités physiques et sportives
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 47 du 12/06/2020 à la page 7515
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  • Abrogeant : Arrêté n° 368 PR du 27/05/2016 (texte abrogé)
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