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Vice-présidence
Arrêté n° 5306 VP du 9 juin 2020 rapportant l'arrêté n° 741 VP du 21 janvier 2020 portant autorisation d'organiser une loterie au profit de l'association Géohisle

Paru in extenso au JOPF n° 48 du 16/06/2020 à la page 7687

NOR : DAE2052398AM-1

Texte lié
  • Rapportant : Arrêté n° 741 VP du 21/01/2020 (texte rapporté)
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