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Vice-présidence
Arrêté n° 5814 VP du 24 juin 2020 portant abrogation de l'arrêté n° 2806 VP du 2 mars 2020 accordant à M. Rémy Butcher le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française

Paru in extenso au JOPF n° 53 du 03/07/2020 à la page 9123
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  • Abrogeant : Arrêté n° 2806 VP du 02/03/2020 (texte abrogé)
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