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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2020 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 2543 DIE/BPT du 1er juillet 2020

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ACTES RÉGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Arrêté n° HC 2543 DIE/BPT du 1er juillet 2020 portant abrogation des arrêtés n° HC 105 DIE/BPT du 22 février 2018 et n° HC 68 DIE/BPT du 19 février 2019 relatif à la réalisation de l'opération intitulée "Réorganisation du complexe sportif Napoléon Spitz, études" (programmation 2017), programme 123, action 02, sous-action 02

Paru en extrait au JOPF n° 55 du 10/07/2020 à la page 9350

NOR : ETA2030535AR

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