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Vice-présidence
Arrêté n° 6406 VP du 16 juillet 2020 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Poutoru, commune de Tahaa, au profit de M. Jean-Claude Winfred Auguste Teriitinorua Brander (exploitant n° 403)

Paru in extenso au JOPF n° 59 du 24/07/2020 à la page 10227
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