Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2020 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 7312 MCE/DIREN du 7 août 2020

Voir plus d'informations
Ministère de la culture et de l'environnement
Arrêté n° 7312 MCE/DIREN du 7 août 2020 portant modification de l'arrêté n° 6309 MCE/ENV du 16 juillet 2018 autorisant la SCA Verdeen à installer et exploiter les équipements techniques d'un complexe d'aquaponie, commune de Taiarapu-Est, établissement de la deuxième classe des installations classées pour la protection de l'environnement
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 65 du 14/08/2020 à la page 11408

NOR : ENV2053132AM

Texte modificatif
Texte lié
  • Modifiant : Arrêté n° 6309 MCE/ENV du 16/07/2018 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données