Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2020 - Numéros normaux > Sommaire > Convention n° 4459/MCE/ENV du 22/07/2020

Voir plus d’informations

Convention n° 4459/MCE/ENV du 22 juillet 2020 portant cession de divers matériels et instruments scientifiques utilisés dans le cadre du programme d'actions pour l'exploitation et la gestion des eaux souterraines de la Polynésie française

Paru in extenso au JOPF n° 71 du 04/09/2020 à la page 12442
Informations
Domaine concerné : Environnement
Date de prise d'effet : 22/07/2020
Reconduction tacite : Non
Convention échue : Non

Commentaires :
La présente convention prend effet à partir de sa date de signature par les parties et à l'échéance contractuelle de la convention n° 1366/MCE du 3 mars 2016 modifiée.

Visualiser (les 5 premières pages)
Current View
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données