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Présidence
Arrêté n° 777 PR du 1er octobre 2020 modification de l'arrêté n° 1334 PR du 19 novembre 2018 portant nomination des membres du comité technique paritaire central n° 6 regroupant la circonscription des îles Sous-le-Vent, la circonscription des îles Tuamotu et Gambier, la circonscription des îles Australes et la circonscription des îles Marquises

Paru in extenso au JOPF n° 80 du 06/10/2020 à la page 13791
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  • Modifiant : Arrêté n° 1334 PR du 19/11/2018 (texte abrogé)
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