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Ministère de la culture, de l’environnement
Arrêté n° 9198 MCE du 1er octobre 2020 approuvant le tableau de gestion et de tri des archives publiques produites et détenues par la direction des services financiers de l'Office des postes et des télécommunications (direction des chèques postaux)

Paru in extenso au JOPF n° 80 du 06/10/2020 à la page 13826
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