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Ministère de la culture, de l’environnement
Arrêté n° 9235 MCE du 2 octobre 2020 portant délégation de signature à M. Maurice Yune, directeur de cabinet du ministre de la culture, de l'environnement, en charge de la jeunesse, des sports et de l'artisanat

Paru in extenso au JOPF n° 81 du 09/10/2020 à la page 14034

NOR : MCE2054580AM

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  • Abrogeant et remplacant : Arrêté n° 5334 MCE du 05/06/2018 (texte abrogé et remplacé)
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