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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2020 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 9590 MFA du 14 octobre 2020

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Ministère de la famille, des affaires sociales, de la condition féminine
Arrêté n° 9590 MFA du 14 octobre 2020 portant retrait de l'agrément de Mme Olivia Maoni en qualité d'accueillant familial

Paru in extenso au JOPF n° 84 du 20/10/2020 à la page 14967

NOR : DPS2054399AM-1

Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 13389 MSP du 12/12/2018 (texte abrogé)
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