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Vice-présidence Arrêté n° 9727 VP du 19 octobre 2020 abrogeant l'arrêté n° 2574 MED du 4 mars 2019 et autorisant la résiliation du bail relatif à la location du lot n° 16 d'une superficie de 1,94 hectare dépendant du lotissement agricole "Faahue", sis à Hipu, commune associée de Tahaa, îles Sous-le-Vent, au profit de M. Gaston Tent Paru in extenso au JOPF n° 85 du 23/10/2020 à la page 15262
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