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Arrêté n° 433 DMME/BRHT/JC du 02/11/2020

Actes du Haut commissaire
Arrêté n° HC 433 DMME/BRHT/jc du 2 novembre 2020 portant délégation de signature à M. Guillaume Audebaud, chef de la subdivision administrative des îles Marquises
(NOR : ETA2030903AR)
(texte abrogé et remplacé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2020 n° 90 du 10/11/2020 à la page 16385 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE

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Texte modificatif :

  • Abrogé et remplacé par : Arrêté n° 25 DMME/BRHT du 01/02/2021 (texte abrogé)
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  • Abrogeant : Arrêté n° 225 DMME/BRHT du 04/06/2020 (texte abrogé)
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