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Arrêté n° 1757 CM du 09/11/2020

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1757 CM du 9 novembre 2020 portant règlement général du pilotage maritime en Polynésie française, et règlement particulier de la station de pilotage "Te Ara Tai" (erratum publié au JOPF n° 95 du 27 novembre 2020 à la page 18109)
(NOR : DAM2020960AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2020 n° 92 du 17/11/2020 à la page 16699 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte modificatif :

Textes modifiés ou abrogés :

  • Modifiant : Décret n° 69-679 du 19/06/1969
  • Abrogeant : Arrêté n° 962 CM du 12/09/1996 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 961 CM du 12/09/1996 (texte abrogé)
  • Texte d'application :

  • Pris pour l'application de : Loi du Pays n° 2020-16 du 02/07/2020
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