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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2020 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1765 CM du 10 novembre 2020

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ARRÊTÉS DU CONSEIL DES MINISTRES
Arrêté n° 1765 CM du 10 novembre 2020 portant modification de l'arrêté n° 3153 CM du 26 décembre 2019 approuvant l'attribution d'une aide financière - SCA, en faveur de la SARL Archipel production pour la production audiovisuelle d'une série de documentaires, intitulés "Une île, un artiste"

Paru in extenso au JOPF n° 92 du 17/11/2020 à la page 16742

NOR : ADN2021542AC-3

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  • Modifiant : Arrêté n° 3153 CM du 26/12/2019
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