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Arrêté n° 1798 CM du 12/11/2020

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1798 CM du 12 novembre 2020 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Caméléon" pour les opérations "Ciné des îles"et "Festival voyage"
(NOR : ENV2021411AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2020 n° 93 du 20/11/2020 à la page 17100 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte initial paru au Journal Officiel

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