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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2020 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 11147 VP du 16 novembre 2020

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Vice-présidence
Arrêté n° 11147 VP du 16 novembre 2020 portant renouvellement de l'occupation temporaire d'emplacements du domaine public maritime, sis commune de Bora Bora, commune associée de Anau, au profit de la société à responsabilité limitée (SARL) Rohivai Tours

Paru in extenso au JOPF n° 93 du 20/11/2020 à la page 17359

NOR : DAF2055231AM-1

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