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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2020 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 11836 MLA du 26 novembre 2020

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Ministère du logement, de l’aménagement
Arrêté n° 11836 MLA du 26 novembre 2020 portant retrait de l'arrêté n° 8629 MLA.SAU du 2 septembre 2020 portant rectification d'une erreur matérielle contenue dans le cahier des charges du lotissement Vetea 2 sis à Pirae

Paru in extenso au JOPF n° 96 du 01/12/2020 à la page 18663
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  • Retirant : Arrêté n° 8629 MLA/SAU du 02/09/2020 (texte retiré)
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