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Vice-présidence
Arrêté n° 12326 VP du 7 décembre 2020 autorisant le renouvellement de la location du lot n° 1 d'une superficie de 1,16 hectare dépendant du lotissement agricole "Taipivai", commune de Nuku Hiva, île de Nuku Hiva, archipel des Marquises, au profit de M. Damas Piriotua
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal officiel n° 99 du 11/12/2020 à la page 19719
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