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Vice-présidence
Arrêté n° 58 VP/DRM du 7 janvier 2021 abrogeant l'arrêté n° 13312 MPF du 19 décembre 2017 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Lisa Noble sis à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 449)

Paru in extenso au JOPF n° 5 du 15/01/2021 à la page 1525

NOR : DRM2150008AM

Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 13312 MPF du 19/12/2017 (texte abrogé)
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