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Vice-présidence
Arrêté n° 879 VP/DAF du 27 janvier 2021 portant modification de l'arrêté n° 9612 VP/DAF du 14 octobre 2020 autorisant l'affectation de plusieurs véhicules administratifs au profit de la vice-présidence, ministère de l'agriculture, de l'économie bleue et du domaine, en charge de la recherche
(texte retiré)

Paru in extenso au JOPF n° 10 du 02/02/2021 à la page 2465
Texte modificatif
Texte lié
  • Modifiant : Arrêté n° 9612 VP/DAF du 14/10/2020 (texte abrogé)
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