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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2021 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 2711 MCE/DIREN du 1er mars 2021

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Ministère de la culture, de l’environnement
Arrêté n° 2711 MCE/DIREN du 1er mars 2021 portant modification de l'arrêté n° 3691 MCE/ENV du 20 mars 2020 autorisant la société Amouy à installer et exploiter un entrepôt et un atelier de travail des métaux, commune de Papeete, établissement de la deuxième classe des installations classées pour la protection de l'environnement

Paru in extenso au JOPF n° 20 du 09/03/2021 à la page 4779

NOR : ENV2151264AM

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  • Modifiant : Arrêté n° 6309 MCE/ENV du 16/07/2018 (texte abrogé)
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