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Vice-présidence
Arrêté n° 2898 VP/DRM du 9 mars 2021 accordant à M. Tevai Charles Malinowski le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle dite "apte à naviguer" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
(texte retiré)

Paru in extenso au JOPF n° 21 du 12/03/2021 à la page 4997

NOR : DRM2151627AM

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