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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2021 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 8 IDV/MATJS du 23 mars 2021

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ACTES RÉGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Arrêté n° HC 8 IDV/MATJS du 23 mars 2021 modifiant les arrêtés n° 6 MAAT du 3 mai 2017, n° HC 31 IDV/MAAT du 18 mai 2018, n° HC 1 IDV/MAAT du 7 janvier 2019 et n° HC 33 IDV/MAAT du 24 juin 2019 portant attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs

Paru in extenso au JOPF n° 27 du 02/04/2021 à la page 6182

NOR : ETA2130156AR

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