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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2021 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 3684 VP/DRM du 30 mars 2021

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Vice-présidence
Arrêté n° 3684 VP/DRM du 30 mars 2021 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Monique Marie Pouillet épouse Champon sis à Tahaa, commune de Tahaa (exploitant n° 295)

Paru in extenso au JOPF n° 28 du 06/04/2021 à la page 6382

NOR : DRM2152289AM

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