Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations
ARRÊTÉS DU CONSEIL DES MINISTRES
Arrêté n° 492 CM du 1er avril 2021 portant sur la mise en oeuvre du dispositif expérimental "C3- Socle" au sein des écoles primaires et des établissements publics d'enseignement du second degré des archipels éloignés de la Polynésie française et portant sur la création d'un comité de pilotage stratégique et d'un comité de pilotage opérationnel
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 29 du 09/04/2021 à la page 6543

NOR : DEE2120424AC-1

Texte modificatif
Visualiser (les 5 premières pages)
Current View
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données