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Présidence
Arrêté n° 390 PR du 15 juin 2021 portant modification de l'arrêté n° 1337 PR du 19 novembre 2018 portant nomination des membres du comité technique paritaire autonome n° 30 de l'établissement public administratif dénommé Institut d'insertion médico-éducatif

Paru in extenso au JOPF n° 50 du 22/06/2021 à la page 13143

NOR : DRH2154045AP-1

Texte lié
  • Modifiant : Arrêté n° 1337 PR du 19/11/2018 (texte abrogé)
    • Travaux préparatoires / Échanges
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