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Ministère de la culture, de l’environnement
Arrêté n° 8473 MCE du 2 août 2021 portant délégation de signature à Mme Loan Hoang Oppermann, directrice de la jeunesse et des sports
(texte abrogé et remplacé)

Paru in extenso au JOPF n° 63 du 06/08/2021 à la page 17923

NOR : SJS2155983AM-1

Texte modificatif
Texte lié
  • Abrogeant et remplacant : Arrêté n° 5409 MCE du 17/05/2021 (texte abrogé et remplacé)
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