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Arrêté n° 2481 CM du 04/11/2021

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 2481 CM du 4 novembre 2021 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Association sportive Vénus pour la participation au septième tour de la coupe de France 2021
(NOR : SJS2122554AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2021 n° 96 du 30/11/2021 à la page 28311 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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Texte initial paru au Journal Officiel

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