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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2021 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 13833 MGT du 20 décembre 2021

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Ministère des grands travaux, des transports terrestres
Arrêté n° 13833 MGT du 20 décembre 2021 portant modification de l'arrêté n° 11376 MET du 15 octobre 2019, portant autorisation d'exercer la profession d'exploitant de véhicule multi-transports sur l'île de Nuku Hiva n° 062 VMT-NKH 04 et portant attribution de quatre licences de véhicule multi-transports à M. Jean-Claude Tata

Paru in extenso au JOPF n° 103 du 24/12/2021 à la page 30911

NOR : DTT2160989AM-1

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