Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations
Ministère des grands travaux, des transports terrestres
Arrêté n° 5142 MGT du 19 mai 2022 portant modification de l'arrêté n° 546 MDA du 1er février 2011 portant autorisation n° 071 TXT 01 d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti, délivrée à M. Calixte Guilloux

Paru in extenso au JOPF n° 42 du 27/05/2022 à la page 11597

NOR : DTT22505521AM-1

Textes liés
  • Modifiant : Arrêté n° 546 MDA du 01/02/2011
  • Abrogeant : Arrêté n° 769 MDA/DTT du 10/02/2011 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données