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Ministère de la culture, de l’environnement, des ressources marines Arrêté n° 8545 MCE/DRM du 9 août 2022 modifiant l'arrêté n° 7560 VP du 13 août 2020 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Jeffry Manuarii Rehua, sis à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 280). Paru in extenso au JOPF n° 65 du 16/08/2022 à la page 17732 NOR : DRM22508511AM
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