Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 14609 VP du 27/12/2022

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 14609 VP du 27 décembre 2022 arrêté portant octroi d'une licence d'exploitation à la SAS Transport maritime Vaitere (TMV) pour l'exploitation du navire Vaitere 2
(NOR : DAM22514829AM-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2023 n° 1 du 03/01/2023 à la page 14 dans la partie Vice-présidence, ministère du logement, de l’aménagement

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Textes modificatifs :

  • Modifié par : Arrêté n° 11681 MGT du 23/11/2023
  • Modifié par : Arrêté n° 5518 MGT du 26/06/2024
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données