| Voir plus d’informations |
|
Vice-présidence, ministère du logement, de l’aménagement Arrêté n° 14611 VP du 27 décembre 2022 arrêté portant octroi d'une licence d'exploitation à la SAS Aranui Cruises pour l'exploitation du navire Aranoa Paru in extenso au JOPF n° 1 du 03/01/2023 à la page 18 NOR : DAM22514506AM-1 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
|
