Rechercher un texte

Recherche avancée
Voir plus d’informations
ARRÊTÉS DU CONSEIL DES MINISTRES
Arrêté n° 219 CM du 9 février 2023 portant création et organisation de la mention “activités subaquatiques” du brevet professionnel polynésien d'éducateur sportif

Paru in extenso au JOPF n° 13 du 14/02/2023 à la page 3607

NOR : SJS23200147AC-1

Texte d’application
RECHERCHER
RECHERCHER
?
CONSULTER LE TEXTE
Version au 14/02/2023


Voir toutes les modifications dans le temps :

Chargement en cours...
Erreur lors du chargement !
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données