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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2023 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1671 MCE/DIREN du 17 février 2023

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Ministère de la culture, de l’environnement, des ressources marines
Arrêté n° 1671 MCE/DIREN du 17 février 2023 portant modification de l'arrêté n° 4027 MTE/ENV du 9 mai 2014 autorisant M. Jean-Pierre Yuan à installer et exploiter un élevage de poules pondeuses, commune de Taputapuatea, établissement de la première classe des installations classées pour la protection de l'environnement

Paru in extenso au JOPF n° 16 du 24/02/2023 à la page 4349

NOR : ENV22501232AM

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