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Ministère de la culture, de l’environnement, des ressources marines Arrêté n° 1731 MCE/DRM du 22 février 2023 portant abrogation de l'arrêté n° 316 MER/SPE du 11 mai 2006 accordant à M. Jacques Auguste Tehei Hitimaue le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation de ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française Paru in extenso au JOPF n° 17 du 28/02/2023 à la page 4573 NOR : DRM23501767AM
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