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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2023 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1734 MCE/DRM du 22 février 2023

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Ministère de la culture, de l’environnement, des ressources marines
Arrêté n° 1734 MCE/DRM du 22 février 2023 portant abrogation de l'arrêté n° 2981 MRM du 19 mai 2010 accordant à M. Jeffry Tematauira Teuruarii le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation de ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française

Paru in extenso au JOPF n° 17 du 28/02/2023 à la page 4574

NOR : DRM23501758AM

Texte lié
  • Abrogeant : Arrêté n° 2981 MRM du 19/05/2010 (texte abrogé)
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