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Ministère de la culture, de l’environnement, des ressources marines Arrêté n° 1811 MCE/DRM du 24 février 2023 abrogeant l'arrêté n° 9478 MCE/DRM du 5 septembre 2022 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Arutua, commune de Arutua au profit de M. Halley Mahina Ellis (exploitant n° 182) Paru in extenso au JOPF n° 18 du 03/03/2023 à la page 4772 NOR : DRM23501647AM
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